Procédure de L'obtention d'un Terrain à Construire à Abidjan Côte D'Ivoire

Pour pouvoir Etre Proprietaire d'une surface a construire à Abidjan,il y a deux cas:

 

Pour des renseignements supplementaires rendez vous sur www.abidjansolution.biz


Procedure d'Obtention d'un terrain Villageaois:
Tout commence par l'information de la vente d'un Terrain appartenant à un particulier.
Vous rentrer en contact avec le propriétaire.Ici il y a deux cas de figure.
Dans ces deux cas vous auriez forcement besoin de l'approbation et l'accord du Chef de Village.Donc toutes les démarches se feront auprès du comité villageois.
Dans le premier cas le proprietaire se sert comme preuve d'une Attestation Villageoise.Ce document est délivré par le comité Villageois.La ville d'Abidjan dans le cadre de son extension s'approprie certains terrains appartenant à des localités proches,localités devenant victimes de l'urbanisme.
Donc pour dedommager ces communautés villageoise des terres sont attribués directement au village.Le comité Villageois se charge de partager ces terres équitablement aux nombres de familles présents dans le village. Un document garantie cet acte: L'Attestation Villageoise.Généralement tous les autres membres du village reconnaissent le terrain de toutes les familles présentent dans le village.
Puisque les terres attribués aux villageois par le Ministère de l'Urbanisme sont inclus dans le programme d'extension de la ville,il est du ressort des villageois d'aller se faire enregistrement normalement au District D'abidjan en vue de régulariser leur terrain.Cette information est généralement connu des villageois mais certains faute de moyens ou de problèmes de longues procédures administratives s'en passent.
Pour un villageois ayant suivi les recommandations,il lui est délivre un document dénommé " Lettre D'attribution" delivré par le DISTRICT D'ABIDJAN.
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Ainsi dans le cas d'une procédure d'achat de terrain villageois,soit le villageois vous tendra comme preuve propriétaire une ATTESTATION VILLAGEOISE soit une LETTRE D'ATTRIBUTION. Donc comme je le disais plus haut il y a deux cas de figure.Toutefois,dans les deux cas ,le comité Villageois et le Chef de Village sont les seuls vrais témoin et approbateur avant tout achat de terrain villageois.
Le seul fait d'avoir acheter un terrain avec comme document une Attestation villgeoise ou une Lettre d'Attribution ,n'implique forcement que nous avions le feu vert pour construire.Non!!!!!!.
Dans le cadre de l'Urbanisation de la ville D'abidjan,les constructions doivent obeir à une règle.C'est pourquoi vous etes appelez encore à faire des demarches d'Obtention de Document d'autorisation,entre autre:
-La Delivrance D'ACP ( Arrêté de Construire Provisoire..) Delivré par le Ministère de la Construction.
Ensuite pour devriiez avoir le :
-PERMIS DE CONSTRUIRE.
Par la suite vous seriez appeler à avoir:
-Le TITRE FONCIER,Delivré par les bons soins du ministère de la Construction et la Direction Générale des Impots (DGI).
Enfin,vous auriez besoin du:
-Certificat de Propriété,Délivré par le Ministère de la Construction.
Procedure d'Obtention d'un terrain avec un Tiers Proprietaire:
Pour l'achat de Terrain avec une personne qui aimerait revendre le sien,les demarches sont simples.
L'ancien proprietaire devra presenté son Titre foncier.Un notaire recommandé après approbation validerait les transaction d'achat et de vente.
Evidemment des verifications d'usages se feront auprès des Ministères accrédités.


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Commentaire de sissoko le 15 mai 2010 à 14:25
heeeeeeeeee au MALI c'est grave meme si tu as un titre foncier et tu es pauvre on t'arrache ton terrain

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